Déposée le 20 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METACOMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 9 EN ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METACOMM domicilié(e) 37 Rue des Petits Ruisseaux ZA Les Godets, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 489 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METACOMM (SARL) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METACOMM (SARL) - 37 Rue des Petits Ruisseaux ZA Les Godets, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France - SIREN 389489873
METACOMM (SARL) - France
Inscription le 5 juillet 1995 - REJET PARTIEL n°187236 - Publication au BOPI 1995-07-05
Inscription le 5 juillet 1995 - REJET PARTIEL n°187237 - Publication au BOPI 1995-07-05
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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